Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole
/
CR LA CHAPELLE DE ROMANIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CR LA CHAPELLE DE ROMANIN
SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3435814
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2016
CR LA CHAPELLE DE ROMANIN de SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole

Présentation de la marque CR LA CHAPELLE DE ROMANIN

Déposée le 20 juin 2006 par la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CR LA CHAPELLE DE ROMANIN »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole domicilié(e) ayant son siège social Mas de Romanin,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 242 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR LA CHAPELLE DE ROMANIN est expirée depuis le 20 juin 2016.

SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN , CR CHATEAU ROMANIN


SOCIETE CIVILE CHATEAU ROMANIN Société Civile Agricole - ayant son siège social Mas de Romanin,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 490242252


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Romanin ”.